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Cotraitance conjointe ou solidaire - Q000389

Il est possible d’indiquer dans l’affaire de cotraitance si celle-ci est conjointe ou solidaire.

Rappel sur la différence entre les deux types de cotraitance :

solidaire

Cette indication doit être précisée sur le devis de groupement avant d’accepter le marché dans Optim’BTP.

Conséquence de la cotraitance solidaire

La retenue de garantie

La retenue de garantie n’a pas été ventilée entre les cotraitants, elle est supportée par le mandataire seul.

Dépôt de la facture sur Chorus Pro

Le mandataire seul dépose les factures des cotraitants pour l’ensemble du groupement.

Conséquence de la cotraitance conjointe

La retenue de garantie

La retenue de garantie est ventilée entre les cotraitants au prorata de l’avancement de chacun.

Le mandataire supporte sa part de retenue de garantie. 

Vous pouvez également consulter :