Cotraitance conjointe ou solidaire – Q000389
Il est possible d’indiquer dans l’affaire de cotraitance si celle-ci est conjointe ou solidaire.
Rappel sur la différence entre les deux types de cotraitance :
Cette indication doit être précisée sur le devis de groupement avant d’accepter le marché dans Optim’BTP.
Conséquence de la cotraitance solidaire
La retenue de garantie
La retenue de garantie n’a pas été ventilée entre les cotraitants, elle est supportée par le mandataire seul.
Dépôt de la facture sur Chorus Pro
Le mandataire seul dépose les factures des cotraitants pour l’ensemble du groupement.
Conséquence de la cotraitance conjointe
La retenue de garantie
La retenue de garantie est ventilée entre les cotraitants au prorata de l’avancement de chacun.
Le mandataire supporte sa part de retenue de garantie.
Vous pouvez également consulter :
- Comment créer une affaire de cotraitance ?
- Comment créer un devis de groupement ?
- Personnaliser les entêtes et pieds des éditions d’un groupement
- Le marché de groupement (source externe)