Intracommunautaire : sur une facture avec une TVA à 0%, la facture fait mention d’une auto liquidation alors que l’on souhaite de l’intracommunautaire – Q000090

Retour

Quand une facture a une TVA à 0%, la mention d’une autoliquidation apparaît alors qu’il s’agit d’un contexte intracommunautaire d’exonération.
Dans ce type de cas, Optim’BTP Entreprise permet de gérer différentes TVA avec des textes différents, la FAQ donne la marche à suivre.

Paramétrage des taux de TVA à 0% pour les factures de vente

Aller dans Option – Paramètres – Métier – TVA

Il faut deux taux de TVA à 0% :

intracommunautaire
intracommunautaire

Pour chaque taux de TVA, définir un texte spécifique qui s’ajoutera sur le pied de page dans la case « Texte pied édition ».

Paramétrage du tiers

Il faut ensuite renseigner sur la fiche du Tiers son taux de TVA par défaut pour qu’il s’applique correctement sur chaque devis.

Depuis l’annuaire, sélectionner le client

intracommunautaire

Dans la section Client, venir renseigner le taux de TVA

Pour les clients intracommunautaires, il faut également renseigner le numéro de TVA intracommunautaire.

Vous pouvez également consulter

Télécharger l'article